Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carnaval
M. Rio Damien

Numéro de dépôt :
4088276
Date de dépôt :
03/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2024
Carnaval de Rio Damien

Présentation de la marque Carnaval

Déposée le 3 mai 2014 par monsieur Rio Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Carnaval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur Rio Damien domicilié(e) Rosquérant - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rio Damien domicilié(e) Rosquérant - 56130 - MARZAN - France.

La marque Carnaval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carnaval est expirée depuis le 3 mai 2024.

Rio Damien a également déposé les autres marques suivantes : Gariguette Sucrée et Acidulée , Marchés en Bretagne , Cerises de La Roche Bernard , Fraises de Plougastel , Fraisiculteur , 2 Fraises achetées, 1 Framboise offerte , Mara des Bois Douce et Parfumée , Cirafine Croquante et Fruitée , 2 barquettes achetées, la 3ème offerte , Spécialiste de la Mara des Bois de Plougastel


M. Rio Damien - Rosquérant - 56130 - MARZAN - France


M. Rio Damien - Rosquérant - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles et horticoles ni préparés ni transformés (à l'exception de l'alstroemère, de l'anthurium, du blé, du chrysanthème, marguerite, de la citrouille, courge, courgette, pâtisson, du concombre, cornichon, de la moutarde blanche, de l'oignon, de la pomme de terre et de la tomate) ; produits forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais (à l'exception de la citrouille, courge, courgette, pâtisson, du concombre, cornichon, de la moutarde blanche, de l'oignon, de la pomme de terre et de la tomate).

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.